File:US Army M3 Stuart captured by German troops near kasserine pass Tunisia 1943. (49981988528).jpg

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Légendes

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Description US Army M3 Stuart captured by German troops near kasserine pass Tunisia 1943.
Date
Source US Army M3 Stuart captured by German troops near kasserine pass Tunisia 1943.
Auteur tormentor4555
Lieu de la prise de vue35° 10′ 15,88″ N, 8° 50′ 15,51″ E Kartographer map based on OpenStreetMap.Voir cet endroit et d’autres images sur : OpenStreetMapinfo

Conditions d’utilisation[modifier]

Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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Public domain

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.
This image was originally posted to Flickr by tormentor4555 at https://flickr.com/photos/16118167@N04/49981988528. It has been reviewed on 2022-08-18 17:00:13 by FlickreviewR 2, who found the author on the bad authors list. This means that the Flickr user is known to upload images with possibly problematic license information. The image should be checked carefully because some Flickr users are blacklisted for only a limited portion of their uploads.

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actuel30 décembre 2021 à 15:17Vignette pour la version du 30 décembre 2021 à 15:172 050 × 2 334 (632 kio)Siloepic (d | contributions)Transferred from Flickr via #flickr2commons

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