File:Watermaalbosvoordewapen.gif

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DescriptionWatermaalbosvoordewapen.gif	Brezhoneg: Skoed Watermaal-Bosvoorde, Belgia. Nederlands: Wapen van de gemeente Watermaal-Bosvoorde
Date	5 avril 2006 (date de téléversement originale)
Source	Transféré de nl.wikipedia à Commons.
Auteur	Original téléversé par Zonneschijn sur Wikipédia néerlandais.

	Blason d'une commune flamande Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand [1]. Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite. L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an. L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2]. Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason. English \| français \| Nederlands \| +/−
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2006-04-05 21:39 Zonneschijn 78×100×8 (5392 bytes) Wapen van de gemeente Watermaal-Bosvoorde

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	10 mars 2008 à 14:52		78 × 100 (5 kio)	File Upload Bot (Magnus Manske) (d \| contributions)	{{BotMoveToCommons\|nl.wikipedia}} {{Information \|Description={{nl\|Wapen van de gemeente Watermaal-Bosvoorde}} \|Source=Transferred from [http://nl.wikipedia.org nl.wikipedia] \|Date=2006-04-05 (original upload date) \|Author=Original uploader was [[:nl:User

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