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Une œuvre collective est une œuvre créée à l'initiative et sous la coordination d'une personne physique ou morale qui la publie et la diffuse sous son nom et qui est constituée par la combinaison des contributions de différents auteurs dont les contributions individuelles sont des créations uniques et autonomes, l’œuvre étant créée d'une manière telle qu'il n'est pas possible d'attribuer des droits séparément à chaque auteur sur l'ensemble de l’œuvre résultante. Sauf si expressément statué, les droits sur une œuvre collective correspondent à la personne qui l'a publiée et divulguée en son nom^{[1/1996-2018 Article 8]}.