Translations:Commons:When to use the PD-scan tag/5/fr

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La numérisation simple (non améliorée) ou la photocopie d'une œuvre ancienne, à condition que l'œuvre originale elle-même soit suffisamment ancienne pour appartenir au domaine public en raison de son âge, doit être placée sous une licence appropriée de type {{PD-old}}. La numérisation ou la photocopie, en tant que production mécanique qui n'implique pas d'acte de création, ne crée pas de droits d'auteur pour l'opérateur qui a procédé à la numérisation. Une telle image est dépourvue d'originalité propre, c'est une simple copie, sans plus. La règle s'applique au plan international et est considérée sur Commons comme systématique.