File:Stamp irl 1922 2N6se.jpg

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Stamp_irl_1922_2N6se.jpg ‎(627 × 394 pixels, taille du fichier : 201 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

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Description
Français : Timbre de 1922 à l'effigie du roi George V d'Angleterre, surchargé Saorstát Éireann 1922 pour son usage dans la nouvelle République d'Irlande
English: 1922 2/6 value King George V stamp overprinted Saorstát Éireann 1922 for use in the newly independent Irish Free State
Date
Source
Français : Numérisé par Ww2censor
English: Scanned by Ww2censor
Auteur Irish Minister for Posts and Telegraphs
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Français : Domaine public (tous les copyright du gouvernement irlandais expirent 50 ans après la création de l'objet d'après la loi irlandaise)
English: Public domain (all Irish Government copyright terminates 50 years after the work was made according to the appropriate Irish law)

Conditions d’utilisation[modifier]

Public domain
Cette œuvre du Gouvernement irlandais ou du Parlement d'Irlande est dans le domaine public.
D'après le Chapitre 19, §191-193 de la Loi irlandaise de 2000 relative aux droits d'auteur, son copyright a expiré en Irlande car il est soit :
  1. L'œuvre d'un agent ou d'un salarié du Gouvernement ou de l'État d'irlande, dans l'exercice de ses fonctions, créée avant le 1er janvier 1974 ;
  2. L'œuvre d'un agent ou d'un salarié du Parlement d'Irlande, dans l'exercice de ses fonctions, créée avant le 1er janvier 1974 ;
  3. Un enregistrement sonore, un film, une émission en direct ou un programme câblé en direct des sessions du Parlement d'Irlande avant le 1er janvier 1974 ;
  4. Une proposition de loi ou un texte de loi du Gouvernement d'Irlande rendu public avant le 1er janvier 1974.

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actuel16 août 2007 à 18:32Vignette pour la version du 16 août 2007 à 18:32627 × 394 (201 kio)Kokin (d | contributions){{Information |Description={{fr}}Timbre de 1922 à l'effigie du roi George V d'Angleterre, surchargé ''Saorstát Éireann 1922'' pour son usage dans la nouvelle République d'Irlande{{en}}1922 2/6 value King George V st

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