Category:Dominique Frassati
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Il est possible que les œuvres de cet artiste ne soient pas dans le domaine public aux États-Unis, même si elles sont dans le domaine public dans leur pays d’origine, car leur copyright a été restauré par l’URAA.
Merci de ne télécharger aucune représentation de ces œuvres, sauf si elles sont couvertes par une des exceptions suivantes :
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La durée générale pour la protection par le droit d'auteur en France à la date URAA du 1er janvier 1996 était de 50 ans après le décès de l'auteur. Cependant, la France a promulgué des prorogations de guerre : 8 ans et 120 jours pour les œuvres publiées avant le 1er janvier 1948 qui n'étaient pas du domaine public le 13 août 1941 et une addition de 30 ans pour les auteurs « mort pour la France ». Si un auteur français est décédé en 1937, son œuvre aurait dû entrer dans le domaine public le 30 avril 1996, soit après la date URAA. Ainsi, les œuvres d'un auteur français décédé en 1937 ou plus tard restent protégées par le droit d'auteur aux États-Unis si elles sont publiées en 1929 ou plus tard. De plus, les œuvres de tout auteur français décédé en 1914 ou plus tard et désigné comme « mort pour la France » restent couvertes par le droit d'auteur aux États-Unis si elles sont publiées en 1929 ou plus tard.
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peintre français | |||||
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Nom dans la langue maternelle de la personne |
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Date de naissance | 29 mars 1896 Corte | ||||
Date de mort | 10 juillet 1947 Corte | ||||
Pays de nationalité | |||||
Scolarité | |||||
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