Category:Georges Malissard

**Georges Malissard**
	sculpteur français
	Téléverser des médias
	Wikipédia
Nom dans la langue maternelle de la personne	Georges Malissard;
Date de naissance	3 octobre 1877; Anzin; Georges Alexandre Paul Marie Malissard
Date de mort	13 avril 1942; Neuilly-sur-Seine
Pays de nationalité	France;
Occupation	sculpteur;
Distinction reçue	chevalier de la Légion d'honneur‎ (1933);
Autorité
	Q16222566; identifiant VIAF: 96692888; cote Léonore: LH//1707/53; identifiant Union List of Artist Names: 500194626; identifiant RKDartists: 212795; identifiant Olympedia d'une personne: 920360
	Reasonator; Scholia; Wikidocumentaries; PetScan; statistique; WikiMap; Locator tool; fichier KML; Chercher les représentations;

Il est possible que les œuvres de cet artiste ne soient pas dans le domaine public aux États-Unis, même si elles sont dans le domaine public dans leur pays d’origine, car leur copyright a été restauré par l’URAA.

Merci de ne télécharger aucune représentation de ces œuvres, sauf si elles sont couvertes par une des exceptions suivantes :

L’œuvre a été publiée pour la première fois avant 1929 (utiliser {{PD-US-expired}} ou {{PD-old-auto-expired}} pour l’indiquer) ;
L’artiste a déménagé ou voyagé dans un autre pays où son œuvre a été publiée pour la première fois et où il est entré dans le domaine public avant la date de l’URAA (voir en:Wikipedia:Non-U.S. copyrights pour le confirmer);
L’œuvre n’est pas soumise au copyright aux États-Unis, par exemple les œuvres architecturales (comme les bâtiments) construits avant le 1^er décembre 1990 (utiliser {{PD-US-architecture}}) ;
L’œuvre est autorisée par une exception légale comme la liberté de panorama ou le de minimis (toutes sculptures de cet artiste utilisant la liberté de panorama doivent utiliser {{Not-free-US-FOP}}) ;
L’œuvre a été simultanément publiée aux États-Unis et l’une des licences de domaine public américain s’applique ;
L’auteur ou ses ayants-droits a libéré l’œuvre via une confirmation d’autorisation par e-mail OTRS ;
L’œuvre est réputée dans le domaine public pour d’autres raisons évidentes.

Pour plus d’informations, voir Commons:À propos des licences et Commons:Œuvre dérivée.

La durée générale pour la protection par le droit d'auteur en France à la date URAA du 1er janvier 1996 était de 50 ans après le décès de l'auteur. Cependant, la France a promulgué des prorogations de guerre : 8 ans et 120 jours pour les œuvres publiées avant le 1er janvier 1948 qui n'étaient pas du domaine public le 13 août 1941 et une addition de 30 ans pour les auteurs « mort pour la France ». Si un auteur français est décédé en 1937, son œuvre aurait dû entrer dans le domaine public le 30 avril 1996, soit après la date URAA. Ainsi, les œuvres d'un auteur français décédé en 1937 ou plus tard restent protégées par le droit d'auteur aux États-Unis si elles sont publiées en 1929 ou plus tard. De plus, les œuvres de tout auteur français décédé en 1914 ou plus tard et désigné comme « mort pour la France » restent couvertes par le droit d'auteur aux États-Unis si elles sont publiées en 1929 ou plus tard.

English | français | +/−