File:5000-German-officers-and-men-captured-at-Strasbourg-stretching-142362435693.jpg

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5000-German-officers-and-men-captured-at-Strasbourg-stretching-142362435693.jpg ‎(749 × 573 pixels, taille du fichier : 161 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description
English: One section o the 5,000 German officers and men captured at Strasbourg, stretching in lines that disappears from wiew, march thru Épinal, France, to rear area.
Date
Source US Army via IMS Vintage Photos
Auteur Photographer inconnu(e)Unknown photographer
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image est une œuvre d'un soldat ou d'un employé de l'U.S. Army, réalisée dans le cadre de ses activités professionnelles. En tant qu'œuvre du gouvernement fédéral des États-Unis d'Amérique, cette image fait partie du domaine public.

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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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BA 45598

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actuel11 mai 2017 à 08:37Vignette pour la version du 11 mai 2017 à 08:37749 × 573 (161 kio)Esquilo (d | contributions){{Information |Description ={{en|1=One section o the 5,000 German officers and men captured at Strasbourg, stretching in lines that disappears from wiew, march thru Épinal, France to rear area.<br/> Official US photo BA 45598.}} |Source =US...

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