File:9th indian infantry division.svg

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Légendes

Légendes

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Description

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Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.
Description
English: Formation sign of the 9th Indian Infantry Division
Date
Source Cole, Howard, Formation Badges of World War 2. Britain, Commonwealth and Empire, Arms and Armour Press
Auteur svg Travail personnel

Conditions d’utilisation

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Public domain
Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

  1. il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1er juin 1957 ;
  2. il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1974 ;
  3. il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1974.
Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel9 juin 2017 à 18:39Vignette pour la version du 9 juin 2017 à 18:39500 × 500 (3 kio)Usedtoknowthat (d | contributions)User created page with UploadWizard

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