File:Adnan Menderes MSB.jpg

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Adnan_Menderes_MSB.jpg ‎(180 × 246 pixels, taille du fichier : 30 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

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Description

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Description
English: Adnan Menderes
Date années 1930
date QS:P,+1930-00-00T00:00:00Z/8
Source Ministry of National Defense
Auteur Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation

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Cette œuvre est dans le domaine public en Turquie parce qu'elle a été expropriée en tant que patrimoine national ou parce que son copyright a expiré. L'article 27 de la loi turque relative au droit d'auteur dispose :
  • La période de protection se poursuit pendant la durée de vie du propriétaire de l'œuvre et pendant 70 ans après sa mort.
  • Pour les œuvres publiées après la mort de leur propriétaire, la période de protection est de 70 ans après la date du décès.
  • Dans les cas mentionnés au premier alinéa de l'article 12, la période de protection est de 70 ans à compter de la date à laquelle l'œuvre est publiée, à moins que le propriétaire de l'œuvre révèle son nom avant l'expiration de cette période.
  • Dans le cas où le premier propriétaire de l'œuvre est une personne morale, la période de protection est de 70 ans à compter de la date à laquelle l'œuvre est publiée.

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actuel29 octobre 2018 à 10:45Vignette pour la version du 29 octobre 2018 à 10:45180 × 246 (30 kio)KirmiziAdam (d | contributions)Retouched.
27 octobre 2011 à 02:44Vignette pour la version du 27 octobre 2011 à 02:44180 × 246 (6 kio)Takabeg (d | contributions)

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