File:Army Armenia.jpg

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Army_Armenia.jpg ‎(200 × 244 pixels, taille du fichier : 17 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

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Description[modifier]

The Emblem of the Armed Forces of the Republic of Armenia

Conditions d’utilisation[modifier]

Public domain
République d'Arménie

LOI RELATIVE AUX DROITS D'AUTEURS ET DROITS CONNEXES - texte complet

Article 6. Travaux qui ne peuvent être soumis aux droits d'auteur.
Ce qui suit ne peut être soumis à des droits d'auteurs :

  • travaux issus du folklore;
  • communications sur les nouvelles du jour ou sur les événements actuels qui sont des informations de presse;
  • documents officiels (lois, décisions, décrets) ainsi que leurs traductions officielles;
  • emblèmes et signes nationaux (drapeaux, armoiries, médailles (décorations), signes monétaire, etc.);
  • résultats obtenus par des moyens techniques sans intervention de l'activité créative humaine.
Les droits d'auteurs ne doivent pas s'étendre aux idées, principes, méthodes, cérémonies (rituels), procédures, points de vue, systèmes, solutions proposées, et découvertes de phénomènes existants objectifs.
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actuel3 novembre 2008 à 04:20Vignette pour la version du 3 novembre 2008 à 04:20200 × 244 (17 kio)Kwasura (d | contributions)== Summary == The Emblem of the Armed Forces of the Republic of Armenia == Licensing == {{PD-AM-exempt}} Category:Coats of arms of Armenia Category:Military of Armenia <!--{{ImageUpload|basic}}-->

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