File:Bahamas Coronation stamp.jpg

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Légendes

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Description
English: Bahamas Coronation stamp
Date
Source https://www.flickr.com/photos/mmorgan8186/19034666166/
Auteur Mark Morgan

Conditions d’utilisation[modifier]

Ceci est une reproduction photographique fidèle d'une œuvre d'art originale en deux dimensions. L'œuvre d'art elle-même est dans le domaine public pour la raison suivante :

Public domain
Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

  1. il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1er juin 1957 ;
  2. il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1974 ;
  3. il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1974.
Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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Cette reproduction numérique a été publiée selon les termes de la licence suivante :

w:fr:Creative Commons
paternité
Ce fichier est disponible selon les termes de la licence Creative Commons Attribution 2.0 Générique.
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  • de partager – de copier, distribuer et transmettre cette œuvre
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Dans de nombreuses juridictions, notamment les États-Unis, les représentations fidèles des œuvres d’art du domaine public en deux dimensions ne sont pas éligibles à une protection par le droit d’auteur (voir Commons:Reuse of PD-Art photographs). Dans ces juridictions, cette œuvre est dans le domaine public et les conditions de la licence indiquée ci-dessus ne sont pas obligatoires.

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actuel24 janvier 2022 à 06:56Vignette pour la version du 24 janvier 2022 à 06:561 863 × 2 457 (2,81 Mio)Peter Ormond (d | contributions)Uploading a file from a free published source using File Upload Wizard

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