File:Bekir Refik Bey Koraltan.jpg

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Légendes

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Description
English: Bekir Refik Bey (Koraltan)
Date années 1920
date QS:P,+1920-00-00T00:00:00Z/8
Source Album of the Grand National Assembly of Turkey, Vol. 1, p. 109.
Auteur Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation[modifier]

Cette œuvre est dans le domaine public en Turquie parce qu'elle a été expropriée en tant que patrimoine national ou parce que son copyright a expiré. L'article 27 de la loi turque relative au droit d'auteur dispose :
  • La période de protection se poursuit pendant la durée de vie du propriétaire de l'œuvre et pendant 70 ans après sa mort.
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  • Dans les cas mentionnés au premier alinéa de l'article 12, la période de protection est de 70 ans à compter de la date à laquelle l'œuvre est publiée, à moins que le propriétaire de l'œuvre révèle son nom avant l'expiration de cette période.
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