File:Berriat - Législation militaire, tome 2, 1812.djvu

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Légendes

Légendes

Littérature juridique

Description[modifier]

Honoré-Hugues Berriat : Législation militaire, tome 2  s:fr:Index:Berriat - Législation militaire, tome 2, 1812.djvu  (Wikidata search (Cirrus search) Wikidata query (SPARQL)  Create new Wikidata item based on this file)
Auteur
Honoré-Hugues Berriat  (1778–1854) wikidata:Q3140198
 
Honoré-Hugues Berriat
Autres noms
Hugues Berriat
Description personnalité politique français
Date de naissance / décès 8 avril 1778 Éditer sur Wikidata 10 juin 1854 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Grenoble
Autorité
author QS:P50,Q3140198
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Titre
Législation militaire, tome 2
Sous-titre ou, Recueil methodique et raisonné des lois, décrets, arrêtés, réglemens et instructions actuellement en vigueur sur toutes les branches de l'état militaire
Éditeur de publication
Louis Capriolo
Description
Français : Littérature juridique
Langue français
Date de publication 1812
publication_date QS:P577,+1812-00-00T00:00:00Z/9
Lieu de publication Alexandrie
Source https://books.google.fr/books?id=4yo-AAAAIAAJ&printsec=frontcover
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain

L’auteur est mort en 1854 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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