File:Bill Aalto cleaned.jpg

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Bill_Aalto_cleaned.jpg ‎(264 × 390 pixels, taille du fichier : 60 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

Légendes

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Description

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Description
English: Bill Aalto, Spanish Communist Party memembership card
Español: Bill Aalto, fotografía de su carnet del Partido Comunista de España
Date vers 1938
date QS:P,+1938-00-00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902
Source Flickr
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Autres versions
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Conditions d’utilisation

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
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Public domain
Public domain
Ce fichier est du domaine public parce que il a été publié initialement il y a plus de 70 ans, que son auteur est anonyme, et qu'aucune déclaration de paternité n'a été faite depuis.

Ceci s'applique à l'Union européenne et aux autres pays où le terme du copyright est de 70 ans après que l'œuvre a été mise à la disposition du public lorsque l'auteur n'a jamais révélé son identité.

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  1. avoir été publié il y a plus de 70 ans, et
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Les images qui ne satisfont pas à ces conditions ne doivent pas utiliser ce template.

Il est nécessaire de mettre en évidence que le nom de l'auteur n'a jamais été révélé dans les 70 ans, et qu'aucune demande de reconnaissance de droit n'a été effectuée.

En Allemagne et éventuellement dans d'autres pays, certaines œuvres anonymes publiées avant 1er juillet 1995 sont sous copyright jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur. Regarder le dernier paragraphe de l'Aktuelle Rechtslage in Deutschland.

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actuel21 mars 2018 à 12:30Vignette pour la version du 21 mars 2018 à 12:30264 × 390 (60 kio)Macesito (d | contributions)User created page with UploadWizard

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