File:Birstonas COA.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 314 × 380 pixels, taille : 32 kio)

Légendes

Légendes

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Description Coat of arms of Biržtonas
Date
Source File:Birstonas COA.gif
Auteur User:Justass
 
W3C-validity not checked.
Public domain
La loi sur le droit d'auteur et les droits voisins de la République lituanienne (votée le 18 mai 1999 et amendée en 2010), chapitre II, section 1, article 5, aliéna 3, dispose que "le droit d'auteur ne s'applique pas aux symboles et insignes d'État officiels (drapeaux, armoiries, hymnes, dessins de billets, et autres symboles et insignes d'État officiels) dont la protection est réglementée par d'autres dispositions légales." Il en est donc déduit que cette image est entrée dans le domaine public. Il se pourrait cependant que l'utilisation de cette image soit, dans certains cas, réglementée par d'autres lois.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel9 février 2016 à 13:45Vignette pour la version du 9 février 2016 à 13:45314 × 380 (32 kio)TFerenczy (d | contributions)Optimized paths, simplified code
21 octobre 2009 à 10:26Vignette pour la version du 21 octobre 2009 à 10:26314 × 381 (133 kio)Justass (d | contributions)fix
21 octobre 2009 à 10:23Vignette pour la version du 21 octobre 2009 à 10:23114 × 136 (133 kio)Justass (d | contributions){{Information |Description=Coat of arms of Biržtonas |Source=File:Birstonas COA.gif |Date=2009-10-20 |Author=User:Justass |Permission= |other_versions= }} {{ValidSVG}} {{PD-LT-exempt}} {{Insignia}} [[Category:SVG Coats of arms of cities of Lithu

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