File:British passport (Montserrat).jpg

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British_passport_(Montserrat).jpg ‎(400 × 600 pixels, taille du fichier : 65 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

Légendes

Passeport de la Colonie de Montserrat 🇲🇸 (UK 🇬🇧)

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Description
English: British passport (Montserrat)
Date
Source PRADO
Auteur UK Government

Conditions d’utilisation[modifier]

Public domain
Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

  1. il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1er juin 1957 ;
  2. il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1974 ;
  3. il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1974.
Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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actuel9 janvier 2016 à 11:46Vignette pour la version du 9 janvier 2016 à 11:46400 × 600 (65 kio)Twofortnights (d | contributions)User created page with UploadWizard

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