File:CHE Bellevue Logo.svg

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Légendes

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Description
Français : Logo d'Bellevue
Date Date inconnue
Unknown date
Source https://www.mairie-bellevue.ch/
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image provient de :
  • une loi, ordonnance, un accord international et autres actes officiels
  • un moyen de paiement
  • une décision, procès-verbal et rapport qui émane des autorités ou des administrations publiques
  • un fascicule de brevet ou une publication de demande de brevet.
d'une autorité ou administration publique suisse. Elle n'est donc pas protégée par le droit d'auteur en vertu de l'article 5 de la Loi fédérale (suisse) sur le droit d'auteur et fait partie du domaine public.

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actuel28 mai 2023 à 17:08Vignette pour la version du 28 mai 2023 à 17:08329 × 52 (24 kio)SpinnerLaserzthe2nd (d | contributions)Uploaded a work by Unknown from https://www.mairie-bellevue.ch/ with UploadWizard

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