File:CHE Bursinel Flag.svg

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Légendes

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Description

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Description
Français : Drapeau Bursinel
Date Date inconnue
Source Le Conseil d'Etat du Canton du Vaud (2016). Arrêté 175.12.1 sur les armoiries communales (AAC)
Auteur
Original :
traditionnel
Vecteur :
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image représente les armoiries d'une collectivité publique suisse. Les œuvres officielles telles que les armoiries sont du domaine public.

À noter : L'utilisation des armoiries est généralement limitée par la loi, quel que soit leur statut au regard du droit d'auteur. L'utilisation des armoiries et signes publics est régie par la loi sur la protection des armoiries de la Suisse et des autres signes publics (LPAP, RS 232.21) et l'ordonnance du 2 septembre 2015 (OPAP, RS 232.211).


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Wappen der Schweiz
Wappen der Schweiz
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel9 août 2023 à 20:20Vignette pour la version du 9 août 2023 à 20:20512 × 512 (21 kio)SpinnerLaserzthe2nd (d | contributions)
22 avril 2023 à 16:53Vignette pour la version du 22 avril 2023 à 16:53800 × 800 (413 kio)SpinnerLaserzthe2nd (d | contributions)Uploaded a work by {{AutVec|trad|ARK}} from Le Conseil d'Etat du Canton du Vaud (2016). [https://www.lexfind.ch/tolv/132364/fr Arrêté 175.12.1 sur les armoiries communales (AAC)] with UploadWizard

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