File:CHE Courtetelle Flag.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 512 × 512 pixels, taille : 24 kio)

Légendes

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Description

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Description
Français : Drapeau Courtételle
Date Unknown
Source Commune de Courtételle
Auteur Unknown
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image représente les armoiries d'une collectivité publique suisse. Les œuvres officielles telles que les armoiries sont du domaine public.

À noter : L'utilisation des armoiries est généralement limitée par la loi, quel que soit leur statut au regard du droit d'auteur. L'utilisation des armoiries et signes publics est régie par la loi sur la protection des armoiries de la Suisse et des autres signes publics (LPAP, RS 232.21) et l'ordonnance du 2 septembre 2015 (OPAP, RS 232.211).

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Wappen der Schweiz
Wappen der Schweiz

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actuel6 août 2023 à 17:19Vignette pour la version du 6 août 2023 à 17:19512 × 512 (24 kio)SpinnerLaserzthe2nd (d | contributions)Colours
17 mai 2023 à 03:43Vignette pour la version du 17 mai 2023 à 03:43474 × 474 (568 kio)SpinnerLaserzthe2nd (d | contributions)Uploaded a work by Unknown from [https://www.courtetelle.ch/fr/Visiter/Portrait/Armoiries/Armoiries.html Commune de Courtételle] with UploadWizard

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