File:CerkezEthemPortre.jpg

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Légendes

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Description
English: Portrait of Ethem the Circassian
Date
Source http://www.cerkes.net/cerkes/index.php/ozel/makale/1355-ve-cerkez-ethem-olay.html
Auteur AnonymeUnknown author

Conditions d’utilisation

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Cette œuvre est dans le domaine public en Turquie parce qu'elle a été expropriée en tant que patrimoine national ou parce que son copyright a expiré. L'article 27 de la loi turque relative au droit d'auteur dispose :
  • La période de protection se poursuit pendant la durée de vie du propriétaire de l'œuvre et pendant 70 ans après sa mort.
  • Pour les œuvres publiées après la mort de leur propriétaire, la période de protection est de 70 ans après la date du décès.
  • Dans les cas mentionnés au premier alinéa de l'article 12, la période de protection est de 70 ans à compter de la date à laquelle l'œuvre est publiée, à moins que le propriétaire de l'œuvre révèle son nom avant l'expiration de cette période.
  • Dans le cas où le premier propriétaire de l'œuvre est une personne morale, la période de protection est de 70 ans à compter de la date à laquelle l'œuvre est publiée.

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actuel14 juillet 2012 à 18:34Vignette pour la version du 14 juillet 2012 à 18:34250 × 240 (9 kio)Infestor (d | contributions)

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