File:Coat of Arms of Zlate Moravce.png

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Coat_of_Arms_of_Zlate_Moravce.png ‎(394 × 500 pixels, taille du fichier : 116 kio, type MIME : image/png)

Légendes

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Description
English: Coat of Arms of Zlaté Moravce city in Slovakia
Slovenčina: erb mesta Zlaté Moravce
Date
Source Travail personnel
Auteur 44koba44

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Moi, en tant que détenteur des droits d’auteur sur cette œuvre, je la publie sous la licence suivante :
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Public domain
According to the Slovak Copyright Act, this image is in the public domain.

(Law No. 185/2015 English translation, Part two, Section 5)

"a) idea, manner, system, method, concept, principle, discovery or information that has been expressed, described, explained, depicted or incorporated into a work,
b) a text of legislation, a decision of public authority or a court decision, technical norm, including draft materials and translations thereof
c) land-use planning documents
d) state symbol, municipality symbol, symbol of self-governing region; this does not apply to a work which formed ground for creating of such symbol,
e) speech presented in discussions on public affairs
f) daily news; daily news is information on event or circumstance; where a work informing about daily news or a work in which daily news is included, is not considered as daily news,
g) work of traditional folk culture,
h) result of activity of expert, interpreter or translator acting under special law."

Hence it is assumed that this image has been released into the public domain. However, in some instances the use of this image might be regulated by other laws.

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