File:Coat of arms of Klaipeda (Lithuania).svg

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Légendes

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Description
English: Coat of Arms of Klaipėda in Lithuania
Date
Source Travail personnel
Auteur Matasg
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
La loi sur le droit d'auteur et les droits voisins de la République lituanienne (votée le 18 mai 1999 et amendée en 2010), chapitre II, section 1, article 5, aliéna 3, dispose que "le droit d'auteur ne s'applique pas aux symboles et insignes d'État officiels (drapeaux, armoiries, hymnes, dessins de billets, et autres symboles et insignes d'État officiels) dont la protection est réglementée par d'autres dispositions légales." Il en est donc déduit que cette image est entrée dans le domaine public. Il se pourrait cependant que l'utilisation de cette image soit, dans certains cas, réglementée par d'autres lois.

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Conditions d’utilisation[modifier]

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel19 février 2011 à 22:40Vignette pour la version du 19 février 2011 à 22:40494 × 581 (38 kio)Quibik (d | contributions)cleaned up a bit
20 juin 2009 à 10:22Vignette pour la version du 20 juin 2009 à 10:22618 × 726 (115 kio)Matasg (d | contributions)== Summary == {{Information |Description={{en|Coat of Arms of Klaipėda in Lithuania}} |Source=Own work by uploader |Author=Matasg |Date=2009-06-20 |Permission={{PD-LT-exempt}} |other_versions=[[:File:Co

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