File:Flag of the Commissioner of the British Antarctic Territory.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 1 500 × 750 pixels, taille : 240 kio)

Légendes

Légendes

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Cette image vectorielle SVG non W3C-spécifiée a été créée avec Inkscape .
Description Flag of the British Antarctic Territory
Date
Source Travail personnel
Auteur vector version Masur based on File:Coat of arms of the British Antarctic Territory.svg and File:Flag of a British Governor (modern).svg by Greentubing
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.
Public domain
Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

  1. il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1er juin 1957 ;
  2. il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1974 ;
  3. il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1974.
Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel13 octobre 2007 à 17:59Vignette pour la version du 13 octobre 2007 à 17:591 500 × 750 (240 kio)Masur (d | contributions){{created with Inkscape}} {{Information |Description=Flag of the British Antarctic Territory |Source=own-work |Date=21-04-07 |Author=vector version Masur based on Image:British Antarctic Territory COA.svg and [[:Image:Flag of a British

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