File:French Proposal 4 April 1946.jpg

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Légendes

Légendes

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Description[modifier]

Description
English: French Proposal for the Ruhr Area and the Rhineland.
日本語: ルール地域とラインラントに関するフランスの提案を示した地図。英国が作成。
Date
Source http://zis.uibk.ac.at:81/zisneu/dokumente/karten/4.php
Auteur The UK Chiefs of Staff Committee

Conditions d’utilisation[modifier]

Public domain
Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

  1. il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1er juin 1957 ;
  2. il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1974 ;
  3. il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1974.
Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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  • 2008-07-06 14:34 Stor stark7 641×840× (126817 bytes) {{Information |Description= French Proposal for the Ruhr Area and the Rhineland. |Source=http://zis.uibk.ac.at:81/zisneu/dokumente/karten/4.php |Date=4.4.1946 |Author=The UK Chiefs of Staff Committee |Permission= UK crown copyright (which is what applies

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actuel28 août 2011 à 09:39Vignette pour la version du 28 août 2011 à 09:39641 × 840 (124 kio)Lombroso (d | contributions)

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