File:Logo Grosser Rat Bern.svg

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Légendes

Légendes

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Description

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Description

Logotype de Grand Conseil du canton de Berne – parlement cantonal de Berne

Deutsch: Logo von Grosser Rat (Bern)
English: Logo of Grand Council of Bern
Date
Source Travail personnel basé sur : Logo print kanton.gif: 
Auteur Kanton Bern
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Conditions d’utilisation

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Public domain
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À noter : L'utilisation des armoiries est généralement limitée par la loi, quel que soit leur statut au regard du droit d'auteur. L'utilisation des armoiries et signes publics est régie par la loi sur la protection des armoiries de la Suisse et des autres signes publics (LPAP, RS 232.21) et l'ordonnance du 2 septembre 2015 (OPAP, RS 232.211).

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Wappen der Schweiz
Wappen der Schweiz
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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actuel28 février 2023 à 15:10Vignette pour la version du 28 février 2023 à 15:10500 × 600 (9 kio)Mrmw (d | contributions){{Information |Beschreibung = |Quelle = |Urheber = |Datum = |Genehmigung = |Andere Versionen = |Anmerkungen = }}

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