File:Mustafa Kemal, Halide Edib at Gebze station.jpg

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English: Mustafa Kemal, Halide Edib at Gebze station
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Source Image from the official website of Kocaeli Province
Auteur Auteur inconnuUnknown author

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Cette œuvre est dans le domaine public en Turquie parce qu'elle a été expropriée en tant que patrimoine national ou parce que son copyright a expiré. L'article 27 de la loi turque relative au droit d'auteur dispose :
  • La période de protection se poursuit pendant la durée de vie du propriétaire de l'œuvre et pendant 70 ans après sa mort.
  • Pour les œuvres publiées après la mort de leur propriétaire, la période de protection est de 70 ans après la date du décès.
  • Dans les cas mentionnés au premier alinéa de l'article 12, la période de protection est de 70 ans à compter de la date à laquelle l'œuvre est publiée, à moins que le propriétaire de l'œuvre révèle son nom avant l'expiration de cette période.
  • Dans le cas où le premier propriétaire de l'œuvre est une personne morale, la période de protection est de 70 ans à compter de la date à laquelle l'œuvre est publiée.

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actuel7 août 2012 à 11:11Vignette pour la version du 7 août 2012 à 11:111 321 × 1 920 (221 kio)Takabeg (d | contributions)

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