File:Parti Communiste Marocain (PCM).svg

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Légendes

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Français : Logo du Parti Communiste Marocain (PCM)
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 : Logo du Parti Communiste Marocain (PCM).jpg
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Auteur Parti Communiste Marocain (PCM)

Conditions d’utilisation

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Public domain
Public domain
Cette image a été publiée pour la première fois au Maroc et se trouve désormais dans le domaine public car la durée de ses droits d'exploitation a expiré selon la loi du Maroc, amendée en 2006. Cette œuvre remplit au moins l'une des conditions suivantes :
  • Il s'agit d'une œuvre anonyme ou publiée sous pseudonyme et 70 ans se sont écoulés depuis la date de sa publication (ou de sa création, si elle n'a pas été publiée pendant 50 ans).
  • Il s'agit d'une œuvre collective ou audiovisuelle et 70 ans se sont écoulés depuis l'année de sa publication (ou de sa création, si elle n'a pas été publiée pendant 70 ans).
  • Il s'agit d'une œuvre d'arts appliqués et 70 ans se sont écoulés depuis la date de sa publication (ou de sa création, si elle n'a pas été publiée pendant 50 ans).
  • Il s'agit d'une photographie publiée avant 1950.
  • Il s'agit d'un autre type d’œuvre et 70 ans se sont écoulés depuis l'année du décès de l'auteur.
À l'attention de la personne qui a déposé le fichier : merci d'indiquer où l'image a été publiée pour la première fois et qui l'a créée.

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.

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Morocco


Communist symbol Avertissement juridique
Ce fichier montre ou ressemble à un symbole qui a été utilisé par le gouvernement communiste de l’Union soviétique, les gouvernements communistes d’autres pays en Europe, des organisations associés à eux ou des partis interdits dans leurs pays respectifs.

L’utilisation de ce symbole peut être illégale en Hongrie, Lituanie, Lettonie, Ukraine et Pologne, selon le contexte. En Hongrie, la loi applicable est le Code pénal hongrois 269/B.§ (1993).

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actuel27 juillet 2022 à 20:34Vignette pour la version du 27 juillet 2022 à 20:34656 × 656 (16 kio)NafriIntensivtater (d | contributions)Uploaded a work by Parti Communiste Marocain (PCM) from asdfchangethisxD with UploadWizard

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