File:Patch of the Royal Canadian Mountain Police.png
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Légendes
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Description[modifier]
DescriptionPatch of the Royal Canadian Mountain Police.png |
English: Patch of the Royal Canadian Mounted Police, published in February 1954. As Crown Copyright lasts for 50 years, copyright expired in 2004 at the latest. |
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Date | 25 février 1954 | ||
Source | https://reg.gg.ca/heraldry/pub-reg/project-pic.asp?lang=e&ProjectID=2101&ProjectElementID=7159 | ||
Auteur | Canadian Heraldic Authority | ||
Autorisation (Réutilisation de ce fichier) |
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Conditions d’utilisation[modifier]
Public domainPublic domainfalsefalse |
Cette œuvre canadienne est dans le domaine public au Canada pour l'une ou l'autre des raisons suivantes découlant de la Loi sur le droit d’auteur :
elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et
Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 50 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, Switzerland and the United States are 70 years, and Venezuela is 60 years. العربية ∙ বাংলা ∙ čeština ∙ Deutsch ∙ English ∙ español ∙ suomi ∙ français ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ 한국어 ∙ македонски ∙ മലയാളം ∙ Nederlands ∙ português ∙ português do Brasil ∙ sicilianu ∙ slovenščina ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ +/− |
Public domainPublic domainfalsefalse |
Cette œuvre est dans le domaine public car elle a été publiée aux États-Unis entre 1929 et 1963 et, qu'il y eut ou non un avis de copyright, ce copyright n'a pas été renouvelé. À moins que son auteur ne soit décédé depuis suffisamment longtemps, il reste "copyrighté" dans les pays ou lieux qui n'appliquent pas la règle du terme le plus court pour les œuvres américaines, comme l'Allemagne (70 ans), le Canada (70 ans), la Chine continentale (50 ans ; sauf pour Hong-Kong et Macao), le Mexique (100 ans), la Suisse (70 ans), et d'autres pays avec des traités individuels. Voir Commons:Hirtle chart pour davantage d'explications.
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Historique du fichier
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Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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actuel | 29 août 2021 à 20:09 | 1 392 × 949 (1,6 Mio) | Illegitimate Barrister (d | contributions) | hue | |
15 août 2017 à 00:37 | 1 420 × 992 (2,2 Mio) | Palaeozoic99 (d | contributions) | User created page with UploadWizard |
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Utilisations locales du fichier
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Métadonnées
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Identifiant unique du document original | xmp.did:e66df8be-3176-4d25-befa-5edc3e8f2ef7 |
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Logiciel utilisé | GIMP 2.10 |
Résolution horizontale | 94,49 pt/cm |
Résolution verticale | 94,49 pt/cm |
Date de modification du fichier | 29 août 2021 à 20:09 |