File:RBC logo.jpg

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Légendes

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Description
English: Logo of the Royal Bank of Canada
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Source Ce fichier est dérivé de : KingStreetWRBC.jpg: 
Auteur Raysonho @ Open Grid Scheduler / Grid Engine

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Moi, en tant que détenteur des droits d’auteur sur cette œuvre, je la publie sous la licence suivante :
Creative Commons CC-Zero Ce fichier est disponible selon les termes de la licence Creative Commons CC0 Don universel au domaine public.
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32.2 (1) Ne constituent pas des violations du droit d’auteur : ...
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(i) d’une oeuvre architecturale, à la condition de ne pas avoir le caractère de dessins ou plans architecturaux,
(ii) d’une sculpture ou d’une oeuvre artistique due à des artisans, ou d’un moule ou modèle de celles-ci, érigées en permanence sur une place publique ou dans un édifice public
Ce droit ne s'applique pas aux œuvres bidimensionnelles telles que peintures, murales, panneaux publicitaires, cartes, posters, pancartes ou autres. Voir COM:CRT/Canada#Freedom of panorama pour de plus amples informations.

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actuel22 juin 2020 à 18:27Vignette pour la version du 22 juin 2020 à 18:271 064 × 1 536 (300 kio)Universalis (d | contributions)Uploaded own work with UploadWizard

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