File:Royal Conservatory of Music - Toronto, Canada - DSC00539.jpg

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Légendes

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Description
English: Royal Conservatory of Music - Toronto, Ontario, Canada.
Date
Source Travail personnel
Auteur Daderot


Canada

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(i) d’une oeuvre architecturale, à la condition de ne pas avoir le caractère de dessins ou plans architecturaux,
(ii) d’une sculpture ou d’une oeuvre artistique due à des artisans, ou d’un moule ou modèle de celles-ci, érigées en permanence sur une place publique ou dans un édifice public
Ce droit ne s'applique pas aux œuvres bidimensionnelles telles que peintures, murales, panneaux publicitaires, cartes, posters, pancartes ou autres. Voir COM:CRT/Canada#Freedom of panorama pour de plus amples informations.

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actuel15 septembre 2016 à 23:20Vignette pour la version du 15 septembre 2016 à 23:205 472 × 3 648 (12,23 Mio)Daderot (d | contributions)User created page with UploadWizard

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