File:Stamp UK Morocco 1898 10cmo.jpg

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Stamp_UK_Morocco_1898_10cmo.jpg (500 × 589 pixels, taille du fichier : 112 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

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Description

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Description
English: United Kingdom offices in Morocco 10-centimo stamp of 1898
Date
Source scanned October 2005 by User:Stan Shebs
Auteur
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Conditions d’utilisation

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Public domain
Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

  1. il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1er juin 1957 ;
  2. il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1974 ;
  3. il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1974.
Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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actuel6 octobre 2005 à 11:42Vignette pour la version du 6 octobre 2005 à 11:42500 × 589 (112 kio)Stan Shebs (d | contributions)United Kingdom offices in Morocco 10-centimo stamp of 1898, scanned October 2005 by User:Stan Shebs {{PD}} Category:British stamps

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