File:Tap-Tap - Passions de jeunes miss, 1907.djvu

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Légendes

Légendes

Passions de jeunes miss

Description

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Alphonse Momas : Passions de jeunes miss  wikidata:Q19222575 reasonator:Q19222575 :s:fr:Index:Tap-Tap - Passions de jeunes miss, 1907.djvu
Auteur
Alphonse Momas  (1846–1933) wikidata:Q2839913 s:fr:Auteur:Alphonse Momas
 
Description écrivain ou écrivaine et fonctionnaire français
Date de naissance / décès 4 août 1846 Éditer sur Wikidata 25 juin 1933 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Nîmes Éditer sur Wikidata 8e arrondissement de Paris Éditer sur Wikidata
Lieu de travail
Paris Éditer sur Wikidata
Autorité
author QS:P50,Q2839913
(Tap-Tap)
image of artwork listed in title parameter on this page
Titre
Passions de jeunes miss
Éditeur de publication
Isidore Liseux  (1835–1894) wikidata:Q16216531 s:fr:Auteur:Isidore Liseux
 
Description éditeur ou éditrice et traducteur ou traductrice français
Date de naissance / décès 27 juin 1835 Éditer sur Wikidata 11 janvier 1894 Éditer sur Wikidata
Autorité
creator QS:P170,Q16216531
Type d'objet version, édition ou traduction Éditer sur Wikidata
Genre littérature érotique Éditer sur Wikidata
Description
Français : Roman érotique français
Langue français
Date de publication 1907
publication_date QS:P577,+1907-00-00T00:00:00Z/9
Lieu de publication Paris
Autorité
Source
Gallica

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Cette image peut être consultée sur le site de la BNF Gallica, fichier : bpt6k11747690.

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Public domain

L’auteur est mort en 1933 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 80 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel17 février 2019 à 12:25Vignette pour la version du 17 février 2019 à 12:252 546 × 3 494, 209 pages (7,93 Mio)Cunegonde1 (d | contributions)User created page with UploadWizard

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