File:TytuvenaiCOA.jpg

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Légendes

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Description
Lietuvių: Tytuvėnų herbas.
Source Travail personnel
Auteur CD


Public domain
La loi sur le droit d'auteur et les droits voisins de la République lituanienne (votée le 18 mai 1999 et amendée en 2010), chapitre II, section 1, article 5, aliéna 3, dispose que "le droit d'auteur ne s'applique pas aux symboles et insignes d'État officiels (drapeaux, armoiries, hymnes, dessins de billets, et autres symboles et insignes d'État officiels) dont la protection est réglementée par d'autres dispositions légales." Il en est donc déduit que cette image est entrée dans le domaine public. Il se pourrait cependant que l'utilisation de cette image soit, dans certains cas, réglementée par d'autres lois.

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actuel28 décembre 2019 à 14:19Vignette pour la version du 28 décembre 2019 à 14:19793 × 958 (125 kio)Poznaniak (d | contributions)lepszy
26 novembre 2013 à 15:30Vignette pour la version du 26 novembre 2013 à 15:30253 × 304 (19 kio)Pofka (d | contributions)Higher quality image
1 août 2007 à 09:08Vignette pour la version du 1 août 2007 à 09:08438 × 517 (143 kio)CD~commonswiki (d | contributions){{Information |Description= |Source=self-made |Date= |Author= CD }} {{PD-LithuaniaGov}} {{coatofarms}} Category:Coats of arms of cities of Lithuania category:Tytuvėnai

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