Template:CAAF-NKCR/i18n/fr

Cette image provient de la Fondation des archives de la Century Association (Century Association Archives Foundation - CAAF). La CAAF a déterminé qu'il n'y avait pas de restrictions connues aux droits d'auteur car elle pense, en faisant au mieux avec les informations disponibles, qu'il est improbable que les contenus soient protégés par des droits d'auteur et qu'il y a toutes les chances qu'ils se trouvent dans le domaine public. Ceci peut signifier : L'œuvre est dans le domaine public car les droits d'auteur ont expiré ; que l'œuvre a été rattachée au domaine public pour d'autres raisons, tel que le non respect des conditions nécessaires pour renouveler des droits d'auteur ; que la CAAF détient les droits d'auteur mais ne souhaite pas exercer son contrôle ou ; que la CAAF possède des droits suffisant pour permettre à des tiers d'utiliser ces travaux sans aucune restriction. Cependant, des restrictions peuvent encore exister. La CAAF met les contenus à disposition pour des usages personnels et éducatifs, à titre non commercial, cohérents avec les principes de l'usage légitime (fair use). Si vous décidez d'utiliser les contenus à titre commercial ou pour d'autres fins sans obtenir les autorisations nécessaires, vous serez responsable si quelqu'un d'autre détient les droits et s'oppose à l'usage que vous faites des contenus. Merci d'ajouter des bandeaux de licence supplémentaires à cette image, si des informations plus spécifiques à propos du statut concernant les droits d'auteur de cette image, sont disponibles. Voir À propos des licences pour plus d'informations.

NOTE: Please do not use this template directly! This is just for translation. Use {{CAAF-NKCR}} instead.