Template:FoP-unknown/fr

From Wikimedia Commons, the free media repository
Jump to: navigation, search

Attention: Il n'est pas clair si cette image bénéficie ou non de l'exception de liberté de panorama.

Le sujet de cette image est une œuvre d'art qui est sans doute soumise au droit d'auteur, car elle n'est pas assez ancienne pour être dans le domaine public. Néanmoins, elle se trouve dans un endroit public, et dans certains pays il existe une liberté de panorama, auquel cas l'image est acceptable sur Wikimedia Commons.

Malheureusement, les informations données sur cette page sont insuffisantes pour être certain que c'est le cas parce que :

  • le pays d'où provient le travail est inconnu et ne peut être retrouvé ;
  • il n'est pas clair si l'œuvre est en exposition temporaire ou permanente ;
  • la loi du pays n'est pas explicitée dans les règles de Commons, et ne peut être retrouvée.

Ce fichier sera supprimé si les précisions nécessaires ne sont pas apportées dans un délai raisonnable.


Ne réutilisez pas cette image avant que cette question ne soit tranchée. Pour rappel, c'est celui qui utilise une image qui a l'obligation de vérifier qu'il en a effectivement le droit (et en le faisant, il engage sa responsabilité personnelle). Voir Commons:General disclaimer pour plus d'information.


English | español | français | italiano | +/−

NOTE : Ne pas utiliser directement ce modèle. Il s’agit uniquement d’une traduction. Merci d’utiliser {{FoP-unknown}}.

NOTE: Please do not use this template directly! This is just for translation. Use {{FoP-unknown}} instead!