Template:PD-Coa-Germany/fr

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Public domain
Ce fichier représente un blason d'un Körperschaft des öffentlichen Rechts allemand (une entité dirigée par le droit public). D'après le § 5 Abs. 1 de la loi allemande sur le Copyright, les oeuvres officielles comme les blasons sont gemeinfrei (dans le domaine public). Note : L'utilisation des blasons est gouvernée par des restrictions légales, indépendantes du copyright présenté ici.
Wappen Deutschlands
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