File:ArmenianStamps-175a.jpg

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ArmenianStamps-175a.jpg ‎(707 × 517 pixels, taille du fichier : 79 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

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Description
English: Stamp of Armenia
Date avant 1999
date QS:P,+1999-00-00T00:00:00Z/7,P1326,+1999-00-00T00:00:00Z/9
Source https://www.armenianstamps.com/product_info.php/cPath/29/products_id/96
Auteur Ministry of Transport and Communication of Armenia
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Cette image est dans le domaine public car elle a été obtenue en scannant ou en photocopiant l'original qui est lui-même dans le domaine public, ou car elle est tellement similaire à un scan ou à une photocopie qu'aucun nouveau droit d'auteur n'a été créé. L'original est dans le domaine public pour la raison suivante :
Public domain
République d'Arménie

LOI RELATIVE AUX DROITS D'AUTEURS ET DROITS CONNEXES - texte complet

Article 6. Travaux qui ne peuvent être soumis aux droits d'auteur.
Ce qui suit ne peut être soumis à des droits d'auteurs :

  • travaux issus du folklore;
  • communications sur les nouvelles du jour ou sur les événements actuels qui sont des informations de presse;
  • documents officiels (lois, décisions, décrets) ainsi que leurs traductions officielles;
  • emblèmes et signes nationaux (drapeaux, armoiries, médailles (décorations), signes monétaire, etc.);
  • résultats obtenus par des moyens techniques sans intervention de l'activité créative humaine.
Les droits d'auteurs ne doivent pas s'étendre aux idées, principes, méthodes, cérémonies (rituels), procédures, points de vue, systèmes, solutions proposées, et découvertes de phénomènes existants objectifs.
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Ce modèle est destiné à être utilisé dans des situations où il peut être nécessaire d'expliciter que des améliorations (par ex. luminosité, contraste, égalisation des couleurs, amélioration de la netteté) sont en elles-mêmes insuffisantes pour donner lieu à de nouveaux droits d'auteur. Ce modèle peut être utilisé lorsqu'on ne sait pas si des améliorations ont été apportées ainsi que quand des améliorations sont visibles mais ne génèrent pas de nouveaux droits. Si vous savez qu'un scan n'a pas été amélioré, utilisez {{PD-old}}. Pour plus d'informations, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-scan.

Note : Ce modèle ne s'applique qu'aux scans et photocopies. Pour des photographies prises de loin d'œuvres d'art dans le domaine public, {{PD-Art}} peut s'appliquer. Voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.
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actuel30 juillet 2021 à 11:55Vignette pour la version du 30 juillet 2021 à 11:55707 × 517 (79 kio)Sebastian Wallroth (d | contributions)Cropped < 1 % horizontally using CropTool with lossless mode.
9 mai 2013 à 21:09Vignette pour la version du 9 mai 2013 à 21:09710 × 517 (61 kio)Yerevanci (d | contributions)larger
16 avril 2013 à 04:02Vignette pour la version du 16 avril 2013 à 04:02341 × 252 (132 kio)Yerevanci (d | contributions)cropped
15 décembre 2008 à 10:34Vignette pour la version du 15 décembre 2008 à 10:34350 × 261 (24 kio)Butko (d | contributions){{Information |Description={{en|Stamp of Armenia}} |Source=http://www.armenianstamps.com/2000.html |Date=2000 |Author=Post of Armenia |Permission={{tl|PD-AM-exempt}} |other_versions= }} {{PD-AM-exempt}} Category:Stamps with unidentified topic[[Categ

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