File:Armoiries des Communes Neuchâteloises (1891).jpg

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Français : Armoiries des Communes Neuchâteloises
Date
Source https://notrehistoire.ch/entries/KgQYAJ3ABwv
Auteur Maurice Tripet, Lithography H. Furrer
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image représente les armoiries d'une collectivité publique suisse. Les œuvres officielles telles que les armoiries sont du domaine public.

À noter : L'utilisation des armoiries est généralement limitée par la loi, quel que soit leur statut au regard du droit d'auteur. L'utilisation des armoiries et signes publics est régie par la loi sur la protection des armoiries de la Suisse et des autres signes publics (LPAP, RS 232.21) et l'ordonnance du 2 septembre 2015 (OPAP, RS 232.211).


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Wappen der Schweiz
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actuel24 mai 2023 à 01:44Vignette pour la version du 24 mai 2023 à 01:442 310 × 1 679 (975 kio)SpinnerLaserzthe2nd (d | contributions)Uploaded a work by Unknown from https://notrehistoire.ch/entries/KgQYAJ3ABwv with UploadWizard

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