File:Coa Czech Town Darkovice.svg

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Légendes

Légendes

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Description
English: The coat of arms of Darkovice
Magyar: Darkovice címere
Date
Source Travail personnel
Auteur Madboy74
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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Autres versions Darkovice znak.jpg
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Conditions d’utilisation[modifier]

Moi, en tant que détenteur des droits d’auteur sur cette œuvre, je la publie sous les licences suivantes :
GNU head Vous avez la permission de copier, distribuer et modifier ce document selon les termes de la GNU Free Documentation License version 1.2 ou toute version ultérieure publiée par la Free Software Foundation, sans sections inaltérables, sans texte de première page de couverture et sans texte de dernière page de couverture. Un exemplaire de la licence est inclus dans la section intitulée GNU Free Documentation License.
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  • partage à l’identique – Si vous modifiez, transformez, ou vous basez sur cette œuvre, vous devez distribuer votre contribution sous la même licence ou une licence compatible avec celle de l’original.
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actuel18 octobre 2014 à 09:30Vignette pour la version du 18 octobre 2014 à 09:30270 × 300 (44 kio)Madboy74 (d | contributions)palette has been fixed
6 octobre 2014 à 18:33Vignette pour la version du 6 octobre 2014 à 18:33270 × 300 (44 kio)Madboy74 (d | contributions)new palette
28 décembre 2013 à 02:59Vignette pour la version du 28 décembre 2013 à 02:59270 × 300 (44 kio)Madboy74 (d | contributions)more details
27 septembre 2011 à 20:22Vignette pour la version du 27 septembre 2011 à 20:22270 × 300 (7 kio)Madboy74 (d | contributions)cleanup
27 septembre 2011 à 20:03Vignette pour la version du 27 septembre 2011 à 20:03270 × 300 (12 kio)Madboy74 (d | contributions){{Information |Description ={{en|1=The coat of arms of Darkovice}} {{hu|1=Darkovice címere}} |Source ={{own}} |Author =Madboy74 |Date =2011. 09. 27. |Permission ={{PD-CzechGov}} |other_versions =[[File:D

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