File:Coa Czech Town Markvartice (Třebíč District).svg

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Légendes

Légendes

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Description
English: Coats of arms of Markvartice u Třebíče
Magyar: Markvartice címere
Date
Source http://www.kareldvorak.cz/Heraldik/Tvor_O/Markva/C_Markva.htm
Auteur Madboy74
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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actuel18 octobre 2014 à 09:35Vignette pour la version du 18 octobre 2014 à 09:35260 × 300 (53 kio)Madboy74 (d | contributions)palette has been fixed
6 octobre 2014 à 19:11Vignette pour la version du 6 octobre 2014 à 19:11260 × 300 (53 kio)Madboy74 (d | contributions)new palette
4 janvier 2014 à 17:36Vignette pour la version du 4 janvier 2014 à 17:36260 × 300 (53 kio)Madboy74 (d | contributions){{Information |Description ={{en|1=Coats of arms of Markvartice u Třebíče}} {{hu|1=Markvartice címere}} |Source ={{own}} |Author =Madboy74 |Date =2014. 01. 04. |Permission ={{PD-CzechGov}} |other_v...

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