File:House of Commons of the United Kingdom.svg

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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 457 × 70 pixels, taille : 25 kio)

Légendes

Légendes

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Description

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Description
English: Logo of the House of Commons of the United Kingdom.
Français : Logo de la Chambre des Communs du Royaume-Uni.
Date original design 1860, uploaded on 2013-06-30 on en.wikipedia.org
Source parliament.uk
Auteur Charles Barry
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 PD as per information provided at Crowned Portcullis.svg
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Journal des téléversements d’origine

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La page de description originale était ici. Tous les noms d'utilisateur qui suivent se rapportent à en.wikipedia.
  • 2013-11-11 01:50 Peeperman 457×70× (26014 bytes) minor edit
  • 2013-06-30 16:13 Peeperman 457×70× (25753 bytes) ==Summary== {{Non-free use rationale 2 |Description = Logo of the House of Commons of the United Kingdom |Source = http://www.parliament.uk/documents/commons-commission/Commons_Management_Board/MB2008/11-DEC08/MB2008.P.101A%20-%20Visual%20Identity%20gu...

Conditions d’utilisation

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Public domain
Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

  1. il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1er juin 1957 ;
  2. il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1974 ;
  3. il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1974.
Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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Ceci est une reproduction photographique fidèle d'une œuvre d'art originale en deux dimensions. L'œuvre d'art elle-même est dans le domaine public pour la raison suivante :
Public domain

Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis.
Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.
La position officielle de la Fondation Wikimedia est que « les représentations fidèles des œuvres d'art du domaine public en deux dimensions sont dans le domaine public et les exigences contraires sont une attaque contre le concept même de domaine public ». Pour plus de détails, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.
Cette reproduction photographique est donc également considérée comme étant élevée dans le domaine public. Merci de noter qu'en fonction des lois locales, la réutilisation de ce contenu peut être interdite ou restreinte dans votre juridiction. Voyez Commons:Reuse of PD-Art photographs.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel16 mars 2014 à 18:37Vignette pour la version du 16 mars 2014 à 18:37457 × 70 (25 kio)OgreBot (d | contributions)(BOT): Reverting to most recent version before archival
16 mars 2014 à 18:37Vignette pour la version du 16 mars 2014 à 18:37457 × 70 (25 kio)OgreBot (d | contributions)(BOT): Uploading old version of file from en.wikipedia; originally uploaded on 2013-06-30 16:13:24 by Peeperman
16 mars 2014 à 04:31Vignette pour la version du 16 mars 2014 à 04:31457 × 70 (25 kio)Yann (d | contributions){{Information |Description={{en|Logo of the House of Commons of the United Kingdom.}} {{fr|Logo de la Chambre des Communs du Royaume-Uni.}} |Source=[http://www.parliament.uk/documents/commons-commission/Commons_Management_Board/MB2008/11-DEC08/MB2008.P...

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