File:Jean Duvieusart.jpg
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Jean_Duvieusart.jpg (183 × 268 pixels, taille du fichier : 8 kio, type MIME : image/jpeg)
Légendes
Description
[modifier]DescriptionJean Duvieusart.jpg |
English: Jean Duvieusart |
Date | |
Source | https://multimedia.europarl.europa.eu/en/jean-duvieusart-in-1960s_19650101_noreff_002_Duvieusart60s_c |
Auteur | Auteur inconnuUnknown author |
Conditions d’utilisation
[modifier]Public domainPublic domainfalsefalse |
Cette photographie est dans le domaine public en Italie parce qu'elle a été créée en Italie et son copyright a expiré. Conformément à la Loi sur la Protection du Copyright et des droits relatifs n. 633, 22 avril 1941 et ses révisions, des images de personnes ou d’aspects, d’éléments et de faits de la vie naturelle ou sociale, obtenues grâce à un procédé photographique ou selon un procédé similaire, y compris les reproductions d’art figuratif et photogrammes du cinéma sont protégées pour une période de 20 ans après leur création. Cette clause ne s'applique pas aux photographies des écrits, documents, papiers d'affaire, objets matériels, dessins techniques et produits similaires. La loi italienne fait une distinction importante entre les « œuvres d’art photographique » et « photographies simples ». Les œuvres d’art photographique sont protégées pendant 70 ans après la mort de l'artiste, les photographies simples sont protégées pour une période de 20 ans après leur création. Les photographies simples ne doivent pas être des œuvres d’art et ne doivent pas refléter la créativité et la personnalité du photographe.
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Ceci ne peut pas être appliqué dans le pays qui n'appliquent pas la règle du plus court terme sur les travaux italiens. En particulier, ces photographies sont dans le domaine public aux États-Unis seulement si :
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Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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actuel | 22 novembre 2020 à 11:32 | 183 × 268 (8 kio) | Nick.mon (d | contributions) | Uploaded a work by Unknown from https://multimedia.europarl.europa.eu/en/jean-duvieusart-in-1960s_19650101_noreff_002_Duvieusart60s_c with UploadWizard |
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