File:Ange Di Caro (1975, Nancy).jpg
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Description
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| Description | Ange Di Caro (Nancy), Panini Football 1976, Sticker n°171 |
| Date | |
| Source | Panini Football 1976, Sticker n°171 |
| Auteur | Panini |
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Cette photographie est dans le domaine public en Italie parce qu'elle a été créée en Italie et son copyright a expiré. Conformément à la Loi sur la Protection du Copyright et des droits relatifs n. 633, 22 avril 1941 et ses révisions, des images de personnes ou d’aspects, d’éléments et de faits de la vie naturelle ou sociale, obtenues grâce à un procédé photographique ou selon un procédé similaire, y compris les reproductions d’art figuratif et photogrammes du cinéma sont protégées pour une période de 20 ans après leur création. Cette clause ne s'applique pas aux photographies des écrits, documents, papiers d'affaire, objets matériels, dessins techniques et produits similaires. La loi italienne fait une distinction importante entre les « œuvres d’art photographique » et « photographies simples ». Les œuvres d’art photographique sont protégées pendant 70 ans après la mort de l'artiste, les photographies simples sont protégées pour une période de 20 ans après leur création. Les photographies simples ne doivent pas être des œuvres d’art et ne doivent pas refléter la créativité et la personnalité du photographe.
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Ceci ne peut pas être appliqué dans le pays qui n'appliquent pas la règle du plus court terme sur les travaux italiens. En particulier, ces photographies sont dans le domaine public aux États-Unis seulement si :
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Ce fichier n'est pas dans le domaine public aux États-Unis car son droit d'auteur américain a été restauré par l'URAA car il était toujours protégé par droit d'auteur dans son pays d'origine à la date URAA (1er janvier 1996 dans la plupart des cas, voir Wikipedia:Non-U.S. copyrights pour plus d'informations). Dans la plupart des cas, il est protégé par le droit d'auteur aux États-Unis jusqu'à 95 ans après l'année de sa publication initiale (les exceptions sont les œuvres publiées après 1977 ; voir Commons:Hirtle chart).
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 27 août 2022 à 16:34 | | 710 × 894 (161 kio) | Football Lab (d | contributions) | == {{int:filedesc}} == {{Information |Description=Ange Di Caro (Nancy), Panini Football 1976, Sticker n°171 |Source=Panini Football 1976, Sticker n°171 |Date=1975-10-03 |Author=Panini |Permission= |other_versions= }} {{PD-Italy}} {{Not-PD-US-URAA}} Category:Ange Di Caro Category:Panini association football cards |
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